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Vos choix en matière de confidentialité

Comment ça fonctionne ? C'est simple.

1

Choisissez votre modèle

Sélectionnez le ou les modèle(s) ou le bundle correspondant à votre besoin.

2

Finalisez votre commande

Paiement sécurisé en ligne. Les modèles sont des produits 100% digitaux.

3

Téléchargement immédiat

Vous recevez un lien de téléchargement vous permettant d’accéder à vos fichiers (formats Word / Excel / PowerPoint PDF selon le modèle).

4

Complétez et soumettez

Chaque modèle est structuré et guidé (conseils, points d'attention, exemples) pour vous permettre une adaptation rapide à votre dispositif.

Lorsque cela est précisé sur la fiche produit, une session de prise en main est proposée pour vous expliquer la logique du document.

Des supports qui font vraiment la différence

Des modèles pensés pour les équipent qui veulent de la qualité sans perdre de temps

Structurez vos livrables

Avec des modèles structurés pour l'aptitude à l'utilisation

Respectez les exigences réglementaires

Vous êtes guidez dans la rédaction attendue

Gagnez du temps

Sans sacrifiez la rigueur

Conçus pour être

Clairs

Pédagogiques

Exploitables

Adaptables

Basés sur

la norme EN 62366-1 ou les guidances FDA

les pratiques attendues lors des audits

des années d'expérience

💡 Chaque modèle s'adapte à votre contexte, votre dispositif et vos choix méthodologies.

Pour être 100% transparent

Voici ce que nos modèles ne font pas :

Garantir la conformité réglementaire de votre dispositif

Constituer un avis d'auditeur ou d'autorité compétence

Remplacer une analyse réglementaire ou une étude menée sur le terrain

Étre "clé en main", prêt à soumettre sans adaptation.

On vous donne une base méthodologique solide, mais c'est vous qui pilotez. La responsabilité de l'adaptation finale et de la conformité reste celle du fabricant.

Licence & conditions d'utilisation

Type de licence

Licence d'utilisation interne : non exclusive, non cessible, et non transférable. C'est pour vous, pas pour le voisin.

⚠️ Ce qui est interdit sans notre accord :

  • Revente, diffusion et le partage à des tiers
  • Utilisation à des fins commerciales pour des clients externes
  • Mise à disposition à des partenaires, sous-traitants, filiales et consultants externes
  • Toute reproduction ou diffusion, même partielle, notamment :
    captures d’écran, 
    extraits de sections, 
    copies de pages, 
    diffusion sur des supports de formation, présentations, plateformes internes ou externes, 
    publication sur des outils collaboratifs ou espaces partagés accessibles à des tiers extérieurs à l'entité acheteuse. 

Ok pour modifier

Les modèles peuvent être modifiés et
adaptés librement pour un usage interne
,
afin de répondre aux besoins spécifiques du
dispositif concerné, mais ils restent protégés
par le droit d’auteur
.

Copyright

Tous les modèles restent protégés par le
droit d'auteur.

Les conditions complètes d'utilisation sont détaillées dans les CGV et la licence d'utilisation associée aux modèles.